Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMELLIA
Tsubakimoto Chain Co.

Numéro de dépôt :
967366
Date de dépôt :
30/09/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAMELLIA

Déposée le 30 septembre 1976 par Tsubakimoto Chain Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAMELLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Tsubakimoto Chain Co. domicilié(e) (société japonaise), 17-88 Tsurumi 4-chome, Tsurumi-kun Osaka-chi (Japon). - Japon.

La marque CAMELLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAMELLIA est expirée depuis le 30 septembre 1986.

Tsubakimoto Chain Co a également déposé les autres marques suivantes : CAMELLIA , T TSUBAKI , SUBAKI T , T SUBAKI , CAMELLIA , TSUBAKI , T


Tsubakimoto Chain Co. - (société japonaise), 17-88 Tsurumi 4-chome, Tsurumi-kun Osaka-chi (Japon). - Japon


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses, notamment chaînes de transmission, chaînes de convoyeurs, roues dentées, coupleurs, réducteurs de vitesse;changement de vitesse, moteurs électriques linéaires, élévateurs à auges, convoyeurs continus, convoyeurs à roulettes, machines à charger et à décharger.